Parcourir les contenus (181 total) Sujet est exactement "Administration de la justice" Tout parcourir Recherche de contenus of 2 Page suivante Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Les femmes victimes sous le regard de la justice brestoise d'Ancien Régime (XVIIe-XVIIIe siècles) Les réglements des conflits en Normandie (Xe-XIIe siècle) Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton campagne Le tribunal de famille à Rennes : simple outil ou véritable acteur de la période révolutionnaire ? Famille et justice en Normandie au XVIIIe siècle Justice de Dieu, justice des hommes : les monitoires dans le diocèse de Rouen La condamnation à mort dans la sénéchaussée du Maine et le siège présidial du Mans au XVIIIe siècle (1670-1789) Sortir de la guerre civile : la fin de la Ligue à travers les arrêts des parlements de Bretagne (1597-1598) Violences, justice et société : établir, apprécier et réparer la souffrance morale et physique générée par les insultes et voies de fait au XVIIIe siècle à Amboise La magistrature seconde dans le tournant du Grand Siècle : les messieurs du présidial de Rennes (1675-1720) L'arbre de justice : 1590 à travers les arrêts civils des parlements de Bretagne Les avocats et procureurs jurés de l'Echiquier à la fin du 15e siècle La Sénéchaussée royale de Beaufort en Anjou à la fin de l'ancien régime (1750-1789) : les magistrats, les justiciables, la qualité de la justice Les officiers royaux de la sénéchaussée de Guérande de 1700 à 1789 La Justice de Paix dans le premier canton de Niort (1871-1894) Les Magistrats dans le ressort de la Cour d'appel de Poitiers (1840-1890) Le Tribunal de commerce de Brest sous la Révolution Les Commissaires-priseurs et les ventes à Tours au 19e siècle La Justice de paix du canton de Baugé (1825-1855) Le Témoin dans le procès criminel à Baugé de 1730 à 1789 Etude sociale des gens de justice de la baronnie du Pont au 18e siècle (1700-1780) Gens de justice à Montmorillon entre 1545 et 1700 Délinquance et répression dans l'arrondissement de Caen à la fin du 19e siècle : étude sérielle sur les minutes de jugements correctionels (1888-1894) Les officiers des juridictions extraordinaires à Vannes au 18e siècle La Révolution de l'organisation judiciaire civile à Angers : débat et nouvelles juridictions (1789-1791) La Pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la Sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1795) puis à Angers (1796) Les officiers du Présidial de Nantes au XVIIIe siècle La Justice révolutionnaire à Angers de juillet 1792 à 1794 La Justice de paix de la Flotte-en-Ré (1790-1802) Organisation et fonctionnement d'une justice seigneuriale en pays de Marches communes : l'exemple de l'Ile de Bouin (1680-1714) La Juridiction de Rezé au 18e siècle La Culture économique des gens de justice nantais (1779-1789) Comportements économiques des gens de justice nantais (1720-1729) Les Juges magistrats du présidial d'Angers dans la seconde moitié du 18e siècle : fortune et famille Les Poitevins à la Chambre des comptes de Bretagne Femmes et enfants dans les procédures judiciaires du présidial de La Rochelle entre 1769 et 1773 Criminalité rémissible en Bretagne en 1506 La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française Les juridictions d'exception de l'Occupation et de la Libération : Vienne, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vendée (1940 - années 1970) L'interdiction des incapables majeurs en Bretagne au 18e siècle Le Conseil supérieur de Bayeux : son activité en matière criminelle entre 1771 et 1774 Les gens de justice dans le bailliage du marquisat de Lassay (1742-1791) Les élites consulaires de Vannes au 18e siècle (1710-1792) Les prévôtés en Anjou aux 17e et 18e siècles Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815) Le conseil des prud'hommes de Fougères (1889-1949) La compétence civile du Présidial de Nantes au 18e siècle Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Age (1380-1530) La justice seigneuriale dans la baronnie épiscopale de Chalonnes-sur-Loire au 17e et 18e siècles La curatelle sous l'Ancien régime en Anjou : au travers du compte de curatelle d'Urban Pinson (1580-1584) Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou dans la seconde moitié du 15e siècle Juges et justice de paix dans les Mauges (1790 - début du 19e siècle) Les tutelles dans la sénéchaussée de Brest (1700-1704) Les officiers nantais aux lendemains de la Ligue La prévôté royale de Melle au 18e siècle : institution et justice Le Parlement de Bretagne (1554-1600) : carrières des présidents et des conseillers La réalité de la justice criminelle de l'Intendant de marine dans le port de Brest de 1765 à 1776 Le Douaire , la femme veuve et la coutume de Bretagne Le tutelle des mineurs à Brest au 18e siècle (1748-1789) La garde du jeune enfant dans le Maine-et-Loire (19e-20e siècles) La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811) Les jugements civils en justice de paix dans les cantons d'Angers Nord-Ouest et de Segré (1931-1937) Le tribunal criminel du Cher (1792 - 9 Thermidor an 2) Justice intermédiaire, litiges et transactions à la fin de l'Ancien régime et au début de la Révolution dans le bailliage d'Arques (novembre 1787 - juin 1790) De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (18e-19e siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire La régulation sociale à Louviers au travers de la justice de paix (an IX - an X) La faculté libre de Droit d'Angers (1875-1968) Les débuts de la libération conditionnelle à la Maison centrale de Fontevraud (1885-1911) La justice de Paix dans le canton de Vihiers (1851-1891) Le règlement des conflits, en Anjou, en milieu rural (fin 14e - milieu 16e siècles) La justice de paix du canton Angers sud-est (1845-1855) Les conseils de familles de la Justice de paix des Ponts-de-Cé de 1870 à 1918 La juridiction consulaire d'Angers (1564-1790) Naufrages et échouements face à la justice seigneuriale : l'exemple de la Cour de justice de Noirmoutier (Bas-Poitou, 1687-1767) Recherches sur l'officialité de Rennes aux 17e et 18e siècles Le droit rural dans la littérature champêtre de George Sand Etude de trois justices seigneuriales dépendantes de la cour royale de Saint-Maixent : châtellenie de Sainte-Néomaye, châtellenie de Cherveux, châtellenie de Salles (1699-1790) L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine de Brest à travers les conflits de juridictions de 1780 à 1791 Du consulat au tribunal de commerce, de l'Ancien Régime à la Révolution (de 1782 à 1808) Le personnel des juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : à travers les exemples du Marquisat de la Marzelière et Bain et la Baronnie de Poligné Les officiers de juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : les exemples des sièges de Bain, Messac et Poligné Les questions pénales au sein des sociétés savantes de Rouen (fin XVIIIe-XIXe siècle) La peine de mort en Seine-Inférieure de 1810 à 1905 Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet (1830-1848) Idéologie politique et sociale du parlement de Rouen au XVIIIe siècle (1715-1789) Enquête sur les justices de paix de Rouen pendant la Révolution (1790-1795) Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Caudebec, Pavilly, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII) Recherches sur la justice de paix dans le canton d'Ourville en Caux (1791-an V) La justice de droit commun sous Vichy dans le district judiciaire de Rennes : entre tradition et exception La juridiction royale de l'abbaye de Saint-Georges à Rennes de 1735 à 1788 L'activité du tribunal spécial en Ille-et-Vilaine de 1801 à 1811 La guerre de course et l'application du droit des prises à Brest (1793 - an V) Un mystérieux assassinat près de Pont-l'Abbé : l'affaire Lepage. Essai sur la procédure criminelle au XVIIIe siècle L'activité judiciaire dans le ressort du Parlement de Rennes de 1750 à 1760 Essai sur le rôle de juge d'appel du Parlement de Bretagne en 1766 La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très Ancienne Coutume de Bretagne Réflexion sur la jurisprudence criminelle de la prévôté de Rennes (1750-1755) La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars Les lettres de cachet correctionnaires dans la généralité de Caen de 1755 à 1759 et de 1785 à 1789 : fonctions et pratiques d'une institution Les procédures civiles à la Sénéchaussée et au Présidial d'Angers à la fin du 18e siècle of 2 Page suivante Contenu mis en avant Aucun contenu n'est mis en avant.