Parcourir les contenus (181 total) Sujet est exactement "Administration de la justice" Tout parcourir Recherche de contenus Page précédente of 2 Trier par :TitreCréateurDate d'ajout La justice pénale au quotidien dans le département des Deux-Sèvres : l'exemple du tribunal correctionnel de Niort de 1935 à 1955 Une justice de proximité dans le Nord-Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville (Manche) L'épuration dans la Sarthe (1944-1946) Cour prévôtale et répression politique au début de la Seconde Restauration (1815-1818) : l'exemple de la Vendée Voleurs, interrogatoires et témoignages dans les procédures criminelles de la sénéchaussée et siège royal de Saint-Maixent à la fin de l'Ancien Régime Les Origines des rôles d'Oléron La Justice royale ordinaire au 17e siècle dans le grand bailliage de Caen Les Droits de mer en Cotentin aux 12e et 13e siècles La Faculté des droits d'Angers au 18e siècle : les institutions et les hommes Le Tribunal révolutionnaire de Rochefort Le tribunal du baillage d'Orléans (1383-1386) Les magistrats du Présidial de Bourges au 18e siècle (1700-1790) Etudes des contrats de ventes d'offices des juridictions siègeant à Rouen dans la seconde moitié du 18e siècle Recherches sur la haute-justice de l'abbaye du Valasse au 18e siècle Les Magistrats de la Cour royale de Poitiers sous la Restauration (1815-1830) La Justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894) Magistrats des villes, magistrats des champs : le personnel judiciaire du département de Maine-et-Loire (1830-1883) Le Personnel de la magistrature angevine (1848-1883) Les Magistrats du présidial d'Angers au début du 18e siècle Les Campagnes angevines au 18e siècle à travers trois paroisses : Brion, Champteussé/Baconne, le Pin-en-Mauges Etude sur le tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1795) Les Coutumes judiciaires des seigneurs de Montreuil-Bellay et des vicomtes de Thouars sur un domaine de l'abbaye Saint-Aubin-d'Angers : Méron (1067-1102) Le tribunal correctionnel de Château-Gontier (1848-1870) Le Présidial du Maine du 16e au 18e siècles : structures et organisation socio-professionnelles Le Présidial du Mans au 18e siècle La Justice en Indre-et-Loire pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815) Les Hautes justices réunies de La Goulafrière et du Sap-André (1735-1790) : essai sur les utilisations d'une série judiciaire Justice et justiciables dans la Chatellenie de Valençay au milieu du 15e siècle La haute-Justice du duché-pairie de Montbazon : une justice seigneuriale de Touraine (1751-1755) La Haute justice du Duché Pairie de Luynes : étude du fonctionnement et des activités d'une justice seigneuriale de Touraine (1770-1775) La Haute-justice du marquisat de Rochecot : activité d'une justice seigneuriale en Touraine (1768-1779) Le Tribunal criminel du Cher (1792 - 9 Thermidor an 2) : l'institution et les hommes Le Bailliage seigneurial de Buzançay (1787-1790) : organisation, fonctionnement, étude des minutes civiles du greffe Justice et criminalité à Tours d'après les procédures criminelles du présidial (1763-1767) La Justice civile au bailliage et siège présidial de Tours (1770-1773) Le Bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792) Justice et criminalité dans le bailliage de Nogent-le-Rotrou pendant la deuxième moitié du règne de Louis XIV Le Conseil supérieur de Blois (1771-1774) et ses magistrats La Juridiction prud'hommale entre 1896 et 1921, à travers l'exemple de Tours La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le Présidial de Rennes au 18e siècle La Cour prévôtale d'Ille-et-Vilaine (1816-1818) Etude juridique et sociale de la jurisprudence du Parlement de Bretagne pour l'année 1774 Etude sociale des gens de justice nantais sous Louis XIV (1661-1715) Etude sociale des gens de justice à Nantes de 1768 à 1778 d'après les actes notariés et les inventaires après décès La Cour prévôtale des douanes de Rennes (1800-1814) Sur un conflit de juridiction entre le Parlement de Bretagne et la Chambre des comptes de Nantes Les Remontrances du Parlement de Bretagne au 18e siècle La Procédure criminelle en Bretagne au 14e siècle d'après la 'Très ancienne coutume de Bretagne' Les Expertises médicales dans la procédure criminelle en Bretagne aux 17e et 18e siècles Crimes et délits de la mer sous l'Ancien Régime : étude sur les infractions maritimes au 18e siècle d'après le fonds criminel du Parlement de Bretagne Quelques consultations d'un jurisconsulte de transition : Charles Bonaventure Marie Toullier (1752-1835) Un Exemple de justice seigneuriale : Morannes au 15e siècle Une Justice signeuriale de Haute-Bretagne : la baronnie de Châteaubriant au 18e siècle (de 1725 à 1750) Une Justice seigneuriale du comté nantais au 18e siècle : la Baronnie de Pontchâteau Une Justice seigneuriale du pays de Nantes à la fin du 18e siècle : le marquisat de Becdelièvre Les Gens de la justice bretonne sous François 2 (1458-1488) La justice révolutionnaire et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine depuis son installation jusqu'au 9 Thermidor La justice de paix de Louvigné-du-Désert (1790 - an IX) La justice seigneuriale et le monde rural : étude des enquêtes civiles au sud-est du bassin rennais dans la seconde moitié du XVIIIe siècle La justice de paix du canton de Hédé de l'an X à 1812 La justice de paix à Redon pendant la Révolution (1790-1799) Les juges de paix de Vitré sous le Premier Empire La justice de paix dans le canton de Bédée (1796-1799) L'abolition de la peine de mort dans le quotidien "Ouest-France" Le siècle noir du présidial de Rennes : déclin d'une institution, décadence d'une magistrature ? Les magistrats du présidial de Rennes au XVIIIe siècle Etude sociale des gens de justice à Landerneau au XVIIIe siècle (1700-1789) Etude sur les dossiers des magistrats du ressort de la cour d'appel de Rennes de 1856 à 1953 La Section spéciale de la cour d'appel de Rennes (1941-1944) Etude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution Française L'Amirauté de Vannes (1691-1792) : un tribunal et ses officiers L'activité de la justice de paix de Redon dans la seconde moitié du XIXe siècle Le Conseil des prud'hommes de Rennes de 1862 à 1939 Le Droit seigneurial au XVIIIe siècle : théorie et pratique. L'exemple de l'Ille-et-Vilaine Le tribunal consulaire de Rennes et les marchands de Haute-Bretagne en 1750 et 1767 Le Parlement de Bretagne à Vannes : urbanisme et logement des "Gens du Parlement" (1675-1689) La Juridiction consulaire de Rennes de 1710 à 1720 Les Infractions aux règlements des communautés de métiers et de police : étude par sondage de 1751 à 1787 Les Remontrances du Parlement de Bretagne de 1715 à 1765 et de 1783 à 1789 Fondements et caractères de la société bretonne du 14e siècle : d'après "La Très ancienne coutume de Bretagne" Etude des comptes de Jean-Olivier Berthou, seigneur de Kervezio, Président des requêtes au Parlement de Bretagne d'après son livre de marque (1686-1715) Les Lettres de cachet en Bretagne de 1760 à 1790 Page précédente of 2 Contenu mis en avant Aucun contenu n'est mis en avant.