Parcourir les contenus (181 total) Sujet est exactement "Administration de la justice" Tout parcourir Recherche de contenus of 2 Page suivante Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Le Témoin dans le procès criminel à Baugé de 1730 à 1789 Le Douaire , la femme veuve et la coutume de Bretagne Voleurs, interrogatoires et témoignages dans les procédures criminelles de la sénéchaussée et siège royal de Saint-Maixent à la fin de l'Ancien Régime Etude des comptes de Jean-Olivier Berthou, seigneur de Kervezio, Président des requêtes au Parlement de Bretagne d'après son livre de marque (1686-1715) Le siècle noir du présidial de Rennes : déclin d'une institution, décadence d'une magistrature ? Les magistrats du présidial de Rennes au XVIIIe siècle Les Juges magistrats du présidial d'Angers dans la seconde moitié du 18e siècle : fortune et famille Le Conseil des prud'hommes de Rennes de 1862 à 1939 Cour prévôtale et répression politique au début de la Seconde Restauration (1815-1818) : l'exemple de la Vendée La peine de mort en Seine-Inférieure de 1810 à 1905 Les juges de paix de Vitré sous le Premier Empire Une justice de proximité dans le Nord-Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville (Manche) Le Conseil supérieur de Blois (1771-1774) et ses magistrats Les juridictions d'exception de l'Occupation et de la Libération : Vienne, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vendée (1940 - années 1970) Le Personnel de la magistrature angevine (1848-1883) Magistrats des villes, magistrats des champs : le personnel judiciaire du département de Maine-et-Loire (1830-1883) La faculté libre de Droit d'Angers (1875-1968) Les officiers royaux de la sénéchaussée de Guérande de 1700 à 1789 Criminalité rémissible en Bretagne en 1506 L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine de Brest à travers les conflits de juridictions de 1780 à 1791 La prévôté royale de Melle au 18e siècle : institution et justice L'abolition de la peine de mort dans le quotidien "Ouest-France" L'activité du tribunal spécial en Ille-et-Vilaine de 1801 à 1811 La Justice en Indre-et-Loire pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815) La guerre de course et l'application du droit des prises à Brest (1793 - an V) La justice seigneuriale dans la baronnie épiscopale de Chalonnes-sur-Loire au 17e et 18e siècles Organisation et fonctionnement d'une justice seigneuriale en pays de Marches communes : l'exemple de l'Ile de Bouin (1680-1714) La juridiction royale de l'abbaye de Saint-Georges à Rennes de 1735 à 1788 Justice et criminalité dans le bailliage de Nogent-le-Rotrou pendant la deuxième moitié du règne de Louis XIV Les élites consulaires de Vannes au 18e siècle (1710-1792) Etude sur les dossiers des magistrats du ressort de la cour d'appel de Rennes de 1856 à 1953 La Justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894) La Justice de Paix dans le premier canton de Niort (1871-1894) La Pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la Sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1795) puis à Angers (1796) La Révolution de l'organisation judiciaire civile à Angers : débat et nouvelles juridictions (1789-1791) Les avocats et procureurs jurés de l'Echiquier à la fin du 15e siècle La Faculté des droits d'Angers au 18e siècle : les institutions et les hommes Le Bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792) Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Caudebec, Pavilly, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII) Etude de trois justices seigneuriales dépendantes de la cour royale de Saint-Maixent : châtellenie de Sainte-Néomaye, châtellenie de Cherveux, châtellenie de Salles (1699-1790) La Cour prévôtale d'Ille-et-Vilaine (1816-1818) La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars La Sénéchaussée royale de Beaufort en Anjou à la fin de l'ancien régime (1750-1789) : les magistrats, les justiciables, la qualité de la justice Justice intermédiaire, litiges et transactions à la fin de l'Ancien régime et au début de la Révolution dans le bailliage d'Arques (novembre 1787 - juin 1790) Les magistrats du Présidial de Bourges au 18e siècle (1700-1790) Recherches sur la haute-justice de l'abbaye du Valasse au 18e siècle La garde du jeune enfant dans le Maine-et-Loire (19e-20e siècles) Etudes des contrats de ventes d'offices des juridictions siègeant à Rouen dans la seconde moitié du 18e siècle Les lettres de cachet correctionnaires dans la généralité de Caen de 1755 à 1759 et de 1785 à 1789 : fonctions et pratiques d'une institution Gens de justice à Montmorillon entre 1545 et 1700 La Juridiction consulaire de Rennes de 1710 à 1720 La Justice civile au bailliage et siège présidial de Tours (1770-1773) Les procédures civiles à la Sénéchaussée et au Présidial d'Angers à la fin du 18e siècle Le tutelle des mineurs à Brest au 18e siècle (1748-1789) Comportements économiques des gens de justice nantais (1720-1729) Délinquance et répression dans l'arrondissement de Caen à la fin du 19e siècle : étude sérielle sur les minutes de jugements correctionels (1888-1894) Justice et justiciables dans la Chatellenie de Valençay au milieu du 15e siècle Le Conseil supérieur de Bayeux : son activité en matière criminelle entre 1771 et 1774 Les officiers de juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : les exemples des sièges de Bain, Messac et Poligné Le personnel des juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : à travers les exemples du Marquisat de la Marzelière et Bain et la Baronnie de Poligné Un Exemple de justice seigneuriale : Morannes au 15e siècle Violences, justice et société : établir, apprécier et réparer la souffrance morale et physique générée par les insultes et voies de fait au XVIIIe siècle à Amboise De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (18e-19e siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire Les officiers du Présidial de Nantes au XVIIIe siècle Les Magistrats de la Cour royale de Poitiers sous la Restauration (1815-1830) Etude sociale des gens de justice nantais sous Louis XIV (1661-1715) Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815) La Cour prévôtale des douanes de Rennes (1800-1814) Le Présidial du Mans au 18e siècle La justice de Paix dans le canton de Vihiers (1851-1891) Les Infractions aux règlements des communautés de métiers et de police : étude par sondage de 1751 à 1787 Les débuts de la libération conditionnelle à la Maison centrale de Fontevraud (1885-1911) Les questions pénales au sein des sociétés savantes de Rouen (fin XVIIIe-XIXe siècle) La Justice royale ordinaire au 17e siècle dans le grand bailliage de Caen La magistrature seconde dans le tournant du Grand Siècle : les messieurs du présidial de Rennes (1675-1720) Le Tribunal révolutionnaire de Rochefort La justice de paix de Louvigné-du-Désert (1790 - an IX) Le Droit seigneurial au XVIIIe siècle : théorie et pratique. L'exemple de l'Ille-et-Vilaine Justice et criminalité à Tours d'après les procédures criminelles du présidial (1763-1767) Les jugements civils en justice de paix dans les cantons d'Angers Nord-Ouest et de Segré (1931-1937) Famille et justice en Normandie au XVIIIe siècle La justice seigneuriale et le monde rural : étude des enquêtes civiles au sud-est du bassin rennais dans la seconde moitié du XVIIIe siècle Les Droits de mer en Cotentin aux 12e et 13e siècles Une Justice seigneuriale du comté nantais au 18e siècle : la Baronnie de Pontchâteau Idéologie politique et sociale du parlement de Rouen au XVIIIe siècle (1715-1789) Etude sociale des gens de justice à Landerneau au XVIIIe siècle (1700-1789) Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou dans la seconde moitié du 15e siècle Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Age (1380-1530) Etude sur le tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1795) Les tutelles dans la sénéchaussée de Brest (1700-1704) Sur un conflit de juridiction entre le Parlement de Bretagne et la Chambre des comptes de Nantes Etude juridique et sociale de la jurisprudence du Parlement de Bretagne pour l'année 1774 La Section spéciale de la cour d'appel de Rennes (1941-1944) La justice de paix dans le canton de Bédée (1796-1799) La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très Ancienne Coutume de Bretagne Les officiers nantais aux lendemains de la Ligue L'Amirauté de Vannes (1691-1792) : un tribunal et ses officiers Fondements et caractères de la société bretonne du 14e siècle : d'après "La Très ancienne coutume de Bretagne" Les officiers des juridictions extraordinaires à Vannes au 18e siècle Les Remontrances du Parlement de Bretagne au 18e siècle Réflexion sur la jurisprudence criminelle de la prévôté de Rennes (1750-1755) of 2 Page suivante Contenu mis en avant Aucun contenu n'est mis en avant.