Parcourir les contenus (181 total) Sujet est exactement "Administration de la justice" Tout parcourir Recherche de contenus of 2 Page suivante Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Comportements économiques des gens de justice nantais (1720-1729) Cour prévôtale et répression politique au début de la Seconde Restauration (1815-1818) : l'exemple de la Vendée Crimes et délits de la mer sous l'Ancien Régime : étude sur les infractions maritimes au 18e siècle d'après le fonds criminel du Parlement de Bretagne Criminalité rémissible en Bretagne en 1506 De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (18e-19e siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire Délinquance et répression dans l'arrondissement de Caen à la fin du 19e siècle : étude sérielle sur les minutes de jugements correctionels (1888-1894) Du consulat au tribunal de commerce, de l'Ancien Régime à la Révolution (de 1782 à 1808) Enquête sur les justices de paix de Rouen pendant la Révolution (1790-1795) Essai sur le rôle de juge d'appel du Parlement de Bretagne en 1766 Etude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution Française Etude de trois justices seigneuriales dépendantes de la cour royale de Saint-Maixent : châtellenie de Sainte-Néomaye, châtellenie de Cherveux, châtellenie de Salles (1699-1790) Etude des comptes de Jean-Olivier Berthou, seigneur de Kervezio, Président des requêtes au Parlement de Bretagne d'après son livre de marque (1686-1715) Etude juridique et sociale de la jurisprudence du Parlement de Bretagne pour l'année 1774 Etude sociale des gens de justice à Landerneau au XVIIIe siècle (1700-1789) Etude sociale des gens de justice à Nantes de 1768 à 1778 d'après les actes notariés et les inventaires après décès Etude sociale des gens de justice de la baronnie du Pont au 18e siècle (1700-1780) Etude sociale des gens de justice nantais sous Louis XIV (1661-1715) Etude sur le tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1795) Etude sur les dossiers des magistrats du ressort de la cour d'appel de Rennes de 1856 à 1953 Etudes des contrats de ventes d'offices des juridictions siègeant à Rouen dans la seconde moitié du 18e siècle Famille et justice en Normandie au XVIIIe siècle Femmes et enfants dans les procédures judiciaires du présidial de La Rochelle entre 1769 et 1773 Fondements et caractères de la société bretonne du 14e siècle : d'après "La Très ancienne coutume de Bretagne" Gens de justice à Montmorillon entre 1545 et 1700 Idéologie politique et sociale du parlement de Rouen au XVIIIe siècle (1715-1789) Juges et justice de paix dans les Mauges (1790 - début du 19e siècle) Justice de Dieu, justice des hommes : les monitoires dans le diocèse de Rouen Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton campagne Justice et criminalité à Tours d'après les procédures criminelles du présidial (1763-1767) Justice et criminalité dans le bailliage de Nogent-le-Rotrou pendant la deuxième moitié du règne de Louis XIV Justice et justiciables dans la Chatellenie de Valençay au milieu du 15e siècle Justice intermédiaire, litiges et transactions à la fin de l'Ancien régime et au début de la Révolution dans le bailliage d'Arques (novembre 1787 - juin 1790) L'abolition de la peine de mort dans le quotidien "Ouest-France" L'activité de la justice de paix de Redon dans la seconde moitié du XIXe siècle L'activité du tribunal spécial en Ille-et-Vilaine de 1801 à 1811 L'activité judiciaire dans le ressort du Parlement de Rennes de 1750 à 1760 L'Amirauté de Vannes (1691-1792) : un tribunal et ses officiers L'arbre de justice : 1590 à travers les arrêts civils des parlements de Bretagne L'épuration dans la Sarthe (1944-1946) L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine de Brest à travers les conflits de juridictions de 1780 à 1791 L'interdiction des incapables majeurs en Bretagne au 18e siècle La compétence civile du Présidial de Nantes au 18e siècle La condamnation à mort dans la sénéchaussée du Maine et le siège présidial du Mans au XVIIIe siècle (1670-1789) La Cour prévôtale d'Ille-et-Vilaine (1816-1818) La Cour prévôtale des douanes de Rennes (1800-1814) La Culture économique des gens de justice nantais (1779-1789) La curatelle sous l'Ancien régime en Anjou : au travers du compte de curatelle d'Urban Pinson (1580-1584) La Faculté des droits d'Angers au 18e siècle : les institutions et les hommes La faculté libre de Droit d'Angers (1875-1968) La garde du jeune enfant dans le Maine-et-Loire (19e-20e siècles) La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le Présidial de Rennes au 18e siècle La guerre de course et l'application du droit des prises à Brest (1793 - an V) La Haute justice du Duché Pairie de Luynes : étude du fonctionnement et des activités d'une justice seigneuriale de Touraine (1770-1775) La haute-Justice du duché-pairie de Montbazon : une justice seigneuriale de Touraine (1751-1755) La Haute-justice du marquisat de Rochecot : activité d'une justice seigneuriale en Touraine (1768-1779) La juridiction consulaire d'Angers (1564-1790) La Juridiction consulaire de Rennes de 1710 à 1720 La Juridiction de Rezé au 18e siècle La Juridiction prud'hommale entre 1896 et 1921, à travers l'exemple de Tours La juridiction royale de l'abbaye de Saint-Georges à Rennes de 1735 à 1788 La Justice civile au bailliage et siège présidial de Tours (1770-1773) La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811) La justice de droit commun sous Vichy dans le district judiciaire de Rennes : entre tradition et exception La justice de paix à Redon pendant la Révolution (1790-1799) La justice de paix dans le canton de Bédée (1796-1799) La justice de Paix dans le canton de Vihiers (1851-1891) La Justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894) La Justice de Paix dans le premier canton de Niort (1871-1894) La Justice de paix de la Flotte-en-Ré (1790-1802) La justice de paix de Louvigné-du-Désert (1790 - an IX) La justice de paix du canton Angers sud-est (1845-1855) La Justice de paix du canton de Baugé (1825-1855) La justice de paix du canton de Hédé de l'an X à 1812 La Justice en Indre-et-Loire pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815) La justice pénale au quotidien dans le département des Deux-Sèvres : l'exemple du tribunal correctionnel de Niort de 1935 à 1955 La Justice révolutionnaire à Angers de juillet 1792 à 1794 La justice révolutionnaire et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine depuis son installation jusqu'au 9 Thermidor La Justice royale ordinaire au 17e siècle dans le grand bailliage de Caen La justice seigneuriale dans la baronnie épiscopale de Chalonnes-sur-Loire au 17e et 18e siècles La justice seigneuriale et le monde rural : étude des enquêtes civiles au sud-est du bassin rennais dans la seconde moitié du XVIIIe siècle La magistrature seconde dans le tournant du Grand Siècle : les messieurs du présidial de Rennes (1675-1720) La peine de mort en Seine-Inférieure de 1810 à 1905 La Pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la Sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1795) puis à Angers (1796) La prévôté royale de Melle au 18e siècle : institution et justice La Procédure criminelle en Bretagne au 14e siècle d'après la 'Très ancienne coutume de Bretagne' La réalité de la justice criminelle de l'Intendant de marine dans le port de Brest de 1765 à 1776 La régulation sociale à Louviers au travers de la justice de paix (an IX - an X) La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très Ancienne Coutume de Bretagne La Révolution de l'organisation judiciaire civile à Angers : débat et nouvelles juridictions (1789-1791) La Section spéciale de la cour d'appel de Rennes (1941-1944) La Sénéchaussée royale de Beaufort en Anjou à la fin de l'ancien régime (1750-1789) : les magistrats, les justiciables, la qualité de la justice Le Bailliage seigneurial de Buzançay (1787-1790) : organisation, fonctionnement, étude des minutes civiles du greffe Le Bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792) Le conseil des prud'hommes de Fougères (1889-1949) Le Conseil des prud'hommes de Rennes de 1862 à 1939 Le Conseil supérieur de Bayeux : son activité en matière criminelle entre 1771 et 1774 Le Conseil supérieur de Blois (1771-1774) et ses magistrats Le Douaire , la femme veuve et la coutume de Bretagne of 2 Page suivante Contenu mis en avant Aucun contenu n'est mis en avant.