Parcourir les contenus (181 total) Sujet est exactement "Administration de la justice" Tout parcourir Recherche de contenus of 2 Page suivante Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Les Lettres de cachet en Bretagne de 1760 à 1790 Etude des comptes de Jean-Olivier Berthou, seigneur de Kervezio, Président des requêtes au Parlement de Bretagne d'après son livre de marque (1686-1715) Fondements et caractères de la société bretonne du 14e siècle : d'après "La Très ancienne coutume de Bretagne" Les Remontrances du Parlement de Bretagne de 1715 à 1765 et de 1783 à 1789 Les Infractions aux règlements des communautés de métiers et de police : étude par sondage de 1751 à 1787 La Juridiction consulaire de Rennes de 1710 à 1720 Le Parlement de Bretagne à Vannes : urbanisme et logement des "Gens du Parlement" (1675-1689) Le tribunal consulaire de Rennes et les marchands de Haute-Bretagne en 1750 et 1767 Le Droit seigneurial au XVIIIe siècle : théorie et pratique. L'exemple de l'Ille-et-Vilaine Le Conseil des prud'hommes de Rennes de 1862 à 1939 L'activité de la justice de paix de Redon dans la seconde moitié du XIXe siècle L'Amirauté de Vannes (1691-1792) : un tribunal et ses officiers Etude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution Française La Section spéciale de la cour d'appel de Rennes (1941-1944) Etude sur les dossiers des magistrats du ressort de la cour d'appel de Rennes de 1856 à 1953 Etude sociale des gens de justice à Landerneau au XVIIIe siècle (1700-1789) Le siècle noir du présidial de Rennes : déclin d'une institution, décadence d'une magistrature ? Les magistrats du présidial de Rennes au XVIIIe siècle L'abolition de la peine de mort dans le quotidien "Ouest-France" La justice de paix dans le canton de Bédée (1796-1799) Les juges de paix de Vitré sous le Premier Empire La justice de paix à Redon pendant la Révolution (1790-1799) La justice de paix du canton de Hédé de l'an X à 1812 La justice seigneuriale et le monde rural : étude des enquêtes civiles au sud-est du bassin rennais dans la seconde moitié du XVIIIe siècle La justice de paix de Louvigné-du-Désert (1790 - an IX) La justice révolutionnaire et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine depuis son installation jusqu'au 9 Thermidor Les Gens de la justice bretonne sous François 2 (1458-1488) Une Justice seigneuriale du pays de Nantes à la fin du 18e siècle : le marquisat de Becdelièvre Une Justice seigneuriale du comté nantais au 18e siècle : la Baronnie de Pontchâteau Une Justice signeuriale de Haute-Bretagne : la baronnie de Châteaubriant au 18e siècle (de 1725 à 1750) Un Exemple de justice seigneuriale : Morannes au 15e siècle Quelques consultations d'un jurisconsulte de transition : Charles Bonaventure Marie Toullier (1752-1835) Crimes et délits de la mer sous l'Ancien Régime : étude sur les infractions maritimes au 18e siècle d'après le fonds criminel du Parlement de Bretagne Les Expertises médicales dans la procédure criminelle en Bretagne aux 17e et 18e siècles La Procédure criminelle en Bretagne au 14e siècle d'après la 'Très ancienne coutume de Bretagne' Les Remontrances du Parlement de Bretagne au 18e siècle Sur un conflit de juridiction entre le Parlement de Bretagne et la Chambre des comptes de Nantes La Cour prévôtale des douanes de Rennes (1800-1814) Etude sociale des gens de justice à Nantes de 1768 à 1778 d'après les actes notariés et les inventaires après décès Etude sociale des gens de justice nantais sous Louis XIV (1661-1715) Etude juridique et sociale de la jurisprudence du Parlement de Bretagne pour l'année 1774 La Cour prévôtale d'Ille-et-Vilaine (1816-1818) La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le Présidial de Rennes au 18e siècle La Juridiction prud'hommale entre 1896 et 1921, à travers l'exemple de Tours Le Conseil supérieur de Blois (1771-1774) et ses magistrats Justice et criminalité dans le bailliage de Nogent-le-Rotrou pendant la deuxième moitié du règne de Louis XIV Le Bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792) La Justice civile au bailliage et siège présidial de Tours (1770-1773) Justice et criminalité à Tours d'après les procédures criminelles du présidial (1763-1767) Le Bailliage seigneurial de Buzançay (1787-1790) : organisation, fonctionnement, étude des minutes civiles du greffe Le Tribunal criminel du Cher (1792 - 9 Thermidor an 2) : l'institution et les hommes La Haute-justice du marquisat de Rochecot : activité d'une justice seigneuriale en Touraine (1768-1779) La Haute justice du Duché Pairie de Luynes : étude du fonctionnement et des activités d'une justice seigneuriale de Touraine (1770-1775) La haute-Justice du duché-pairie de Montbazon : une justice seigneuriale de Touraine (1751-1755) Justice et justiciables dans la Chatellenie de Valençay au milieu du 15e siècle Les Hautes justices réunies de La Goulafrière et du Sap-André (1735-1790) : essai sur les utilisations d'une série judiciaire La Justice en Indre-et-Loire pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815) Le Présidial du Mans au 18e siècle Le Présidial du Maine du 16e au 18e siècles : structures et organisation socio-professionnelles Le tribunal correctionnel de Château-Gontier (1848-1870) Les Coutumes judiciaires des seigneurs de Montreuil-Bellay et des vicomtes de Thouars sur un domaine de l'abbaye Saint-Aubin-d'Angers : Méron (1067-1102) Etude sur le tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1795) Les Campagnes angevines au 18e siècle à travers trois paroisses : Brion, Champteussé/Baconne, le Pin-en-Mauges Les Magistrats du présidial d'Angers au début du 18e siècle Le Personnel de la magistrature angevine (1848-1883) Magistrats des villes, magistrats des champs : le personnel judiciaire du département de Maine-et-Loire (1830-1883) La Justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894) Les Magistrats de la Cour royale de Poitiers sous la Restauration (1815-1830) Recherches sur la haute-justice de l'abbaye du Valasse au 18e siècle Etudes des contrats de ventes d'offices des juridictions siègeant à Rouen dans la seconde moitié du 18e siècle Les magistrats du Présidial de Bourges au 18e siècle (1700-1790) Le tribunal du baillage d'Orléans (1383-1386) Le Tribunal révolutionnaire de Rochefort La Faculté des droits d'Angers au 18e siècle : les institutions et les hommes Les Droits de mer en Cotentin aux 12e et 13e siècles La Justice royale ordinaire au 17e siècle dans le grand bailliage de Caen Les Origines des rôles d'Oléron Voleurs, interrogatoires et témoignages dans les procédures criminelles de la sénéchaussée et siège royal de Saint-Maixent à la fin de l'Ancien Régime Cour prévôtale et répression politique au début de la Seconde Restauration (1815-1818) : l'exemple de la Vendée L'épuration dans la Sarthe (1944-1946) Une justice de proximité dans le Nord-Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville (Manche) La justice pénale au quotidien dans le département des Deux-Sèvres : l'exemple du tribunal correctionnel de Niort de 1935 à 1955 Les procédures civiles à la Sénéchaussée et au Présidial d'Angers à la fin du 18e siècle Les lettres de cachet correctionnaires dans la généralité de Caen de 1755 à 1759 et de 1785 à 1789 : fonctions et pratiques d'une institution La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars Réflexion sur la jurisprudence criminelle de la prévôté de Rennes (1750-1755) La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très Ancienne Coutume de Bretagne Essai sur le rôle de juge d'appel du Parlement de Bretagne en 1766 L'activité judiciaire dans le ressort du Parlement de Rennes de 1750 à 1760 Un mystérieux assassinat près de Pont-l'Abbé : l'affaire Lepage. Essai sur la procédure criminelle au XVIIIe siècle La guerre de course et l'application du droit des prises à Brest (1793 - an V) L'activité du tribunal spécial en Ille-et-Vilaine de 1801 à 1811 La juridiction royale de l'abbaye de Saint-Georges à Rennes de 1735 à 1788 La justice de droit commun sous Vichy dans le district judiciaire de Rennes : entre tradition et exception Recherches sur la justice de paix dans le canton d'Ourville en Caux (1791-an V) Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Caudebec, Pavilly, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII) Enquête sur les justices de paix de Rouen pendant la Révolution (1790-1795) Idéologie politique et sociale du parlement de Rouen au XVIIIe siècle (1715-1789) Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet (1830-1848) La peine de mort en Seine-Inférieure de 1810 à 1905 Les questions pénales au sein des sociétés savantes de Rouen (fin XVIIIe-XIXe siècle) of 2 Page suivante Contenu mis en avant Aucun contenu n'est mis en avant.